VILLE de MAISONS-LAFFITTE -Yvelines –
AVIS de REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal, légalement convoqué le 20 mai 2014, se réunira en Mairie le lundi 26 mai 2014 à 19 h 30.
ORDRE DU JOUR
– Approbation des comptes rendus des Conseils municipaux en date des 15 et 28 avril 2014.
– Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
– Informations du Maire – Questions.
– Tarifs municipaux – Révision :
. Conservatoire de musique et d’art dramatique.
. Salons – Expositions – Marché de l’art – Forfaits « gélatines » et tapis de danse.
. Location des salles.
. Manifestations hippiques – Location d’emplacements couverts et de branchements électriques.
. Ecoles de sport et stages multisports.
. Quotients.
. Accueil périscolaire maternel.
. Accueil périscolaire élémentaire.
. Accueil extrascolaire maternel.
. Accueil extrascolaire élémentaire.
. Restauration municipale.
. Vaisselle.
– Centre hippique et carrière de l’hippodrome – Révision des tarifs.
– Tarifs municipaux – Spectacles.
– Adoption du principe de paiement des prestations culturelles par Internet.
– Marché de travaux neufs et d’entretien de voirie et d’assainissement – Approbation.
– Travaux d’enfouissement des réseaux impasse de la Huchette – Délégation de la maîtrise d’ouvrage temporaire au SIGEIF.
– Réduction du champ d’application du droit de préemption urbain.
– Règlement des activités péri et extrascolaires – Approbation.
– Commission Communale des Impôts Directs – Proposition d’une liste de commissaires.
– Etablissement Public Foncier des Yvelines – Désignation du représentant du Conseil municipal à l’assemblée spéciale chargée de désigner les représentants des communes et intercommunalités au conseil d’administration de l’établissement.
– SIVATRU – Adhésion de Seine et Vexin Communauté d’agglomération – Avis de la Commune.
