VILLE de MAISONS-LAFFITTE -Yvelines –
AVIS de REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal, légalement convoqué le 17 juin 2014, se réunira en Mairie le lundi 23 juin 2014 à 19 h 30.
ORDRE DU JOUR
– Approbation des comptes rendus des Conseils municipaux en date des 15, 28 avril et 26 mai 2014.
– Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
– Informations du Maire – Questions.
– Tarifs municipaux :
. Accueil périscolaire élémentaire.
. Accueil extrascolaire maternel.
. Accueil extrascolaire élémentaire.
. Restauration municipale.
– Tarifs municipaux – Marquage vélo – Fixation d’un tarif.
– Taxe communale sur la consommation finale d’électricité.
– Cession d’un véhicule mis aux enchères.
– Stationnement payant – Révision des tarifs – Parking d’Intérêt Régional et Parking des Graviers – Zones
verte et orange.
– Stationnement gratuit en août en zone verte.
– Restauration des registres du recensement de la population et des registres d’état civil – Demandes de
subvention auprès du Département des Yvelines.
– Convention de mise à disposition de locaux pour les services de la PMI avec le Département des
Yvelines – Approbation.
– Réhabilitation de la passerelle du Marché – Autorisation de dépôt des demandes d’autorisation.
– Réhabilitation de la passerelle du Marché – Demande de subvention au titre de la réserve
parlementaire.
– Convention de partenariat avec l’EPFY en faveur du maintien, du développement et de l’extension des
activités hippiques – Renouvellement.
– Personnel communal – Modification du tableau des effectifs – Suppressions et créations de postes.
– Personnel communal – Suppression de la prime d’installation.
– CHML et carrière de l’hippodrome – Convention de Délégation de Service Public – Prolongation.
– Recours à la Délégation de Service Public pour la gestion du marché communal.
– Veolia Eau – Service assainissement – Rapport annuel 2013 du délégataire.
– Veolia Eau – Service eau potable – Rapport annuel 2013 du délégataire.
– Rapport annuel sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine.
