VILLE de MAISONS-LAFFITTE -Yvelines –
AVIS de REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal, légalement convoqué le 16 septembre 2014, se réunira en Mairie le
lundi 22 septembre 2014 à 19h30.
ORDRE DU JOUR
– Approbation des comptes rendus des Conseils municipaux en date des 28 avril, 26 mai et
23 juin 2014.
– Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales.
– Informations du Maire – Questions.
– Exercice 2014 – Budget Ville – Décision Modificative n°2.
– Taxe sur les surfaces commerciales – Modulation du coefficient multiplicateur.
– Exercice 2014 – Budget Rond Sévigné – Décision Modificative n°2.
– Tarifs municipaux – Cinéma – Création.
– Tarifs municipaux – Activités périscolaires maternelles et élémentaires – Création.
– Convention de reversement du produit du prélèvement sur les paris hippiques avec la
Communauté de Communes Maisons-Mesnil.
– Association Crèche Duverdy – Convention de subventionnement pour équipement –
Approbation.
– OGEC Sainte-Marie – Travaux d’extension et de restructuration de l’école Sainte-Marie –
Demande de garantie d’emprunt auprès de la Commune.
– Deuxième tranche des travaux de réhabilitation de la RPA – Demande de subvention auprès
du Conseil Régional d’Ile-de-France.
– Convention de mise à niveau des réseaux émergents sur la RD 308 avec le Département des
Yvelines – Approbation.
– Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF des Yvelines – Approbation.
– Personnel communal – Composition du Comité Technique.
– Personnel communal – Création d’un Comité Technique commun avec le CCAS.
– Personnel communal – Composition du CHSCT.
– Personnel communal – Création d’un CHSCT commun avec le CCAS.
– Personnel communal – Modification du tableau des effectifs – Suppressions et créations de
postes.
– Personnel communal – Soumission d’un logement au régime de la convention d’occupation
précaire avec astreinte.
– Règlement des activités péri et extra scolaires – Modification.
– Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur
les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.
