VILLE de MAISONS-LAFFITTE -Yvelines –
AVIS de REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal, légalement convoqué le 16 septembre 2014 (!!!), se réunira en Mairie le lundi 17 novembre 2014 à 19h30.
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu du Conseil municipal en date du 22 septembre 2014.
Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Informations du Maire Questions.
Indemnités de conseil au nouveau trésorier principal – Attribution.
Tarifs municipaux Révision :
. Droits de voirie
. Branchements au réseau d’égout – Eaux usées – Eaux pluviales
. Cimetière
. Droits de stationnement des voitures de place – Taxis
. Location des installations sportives
. Ludothèque
. Forum des Associations
. Concours
. Bibliothèque municipale
. Abonnements Magazine mensuel « Vivre à Maisons-Laffitte ».
Marché communal – Révision des tarifs des droits de place et fixation de la redevance.
Utilisation de la carrière de l’hippodrome par l’écurie du Cheval de Bronze – Fixation d’un tarif.
Bourses d’études communales – Année scolaire 2014/2015.
Micro-crèche – Convention avec la société Un Monde d’Eveil – Approbation.
Remboursement des inscriptions aux écoles de sports et stages multisports.
Redevance d’assainissement – Fixation des taux.
Réhabilitation/extension du centre aquatique – Avenants aux marchés de travaux Approbation.
Réhabilitation de la passerelle du marché – Demande de subvention auprès de la Région.
Enfouissement des réseaux électriques Impasse de la Huchette – Demande de subvention auprès du Département. Conventions relatives à l’enfouissement du réseau Numéricable et du réseau Orange – Approbation.
Travaux de création d’un portail au 59/63 rue de Paris – Autorisation de dépôt des demandes d’autorisation.
ZAC de l’Entrée de Maisons – Compte rendu annuel de la SARRY 78 à la collectivité – Approbation d’un avenant.
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs – Suppressions et créations de postes.
Modification du règlement de fonctionnement des structures petite enfance Approbation.
Projet de schéma régional de coopération intercommunale d’Ile-de-France – Avis de la Commune.
Motion relative au projet de port Seine-Métropole Ouest – Plateforme multimodale sur la plaine d’Achères dans le cadre de la Commission nationale du débat public.
Rapports annuels des délégataires :
Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne – Rapport annuel
2013 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement.
Syndicat Intercommunal pour la Valorisation et le Traitement des Résidus Urbains – Rapport annuel
2013 sur le service public d’élimination des déchets.
Marché communal – Rapport annuel 2013.
Cinéma – Rapport annuel 2013.
Centre Hippique – Rapport annuel 2013.
