VILLE de MAISONS-LAFFITTE-Yvelines
AVIS de REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal, légalement convoqué le 9 décembre 2014, se réunira en Mairie le lundi 15 décembre 2014 à 19h30.
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu du Conseil municipal en date du 17 novembre 2014.
Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Information du Maire – Questions.
Budget Ville – Exercice 2014 Décision Modificative n°3.
Réhabilitation-extension du centre aquatique – AP/CP – Modification.
Budget Ville – Exercice 2014 – Attribution d’une avance sur subvention à l’association crèche Duverdy.
Budget Ville – Exercice 2014 – Attribution d’une avance sur subvention à l’Office de Tourisme.
Budget Ville – Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses avant le vote du Budget 2015.
Budget Assainissement – Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses avant le vote du Budget 2015.
Tarifs municipaux – Centre aquatique municipal – Fixation.
Tarifs municipaux – Aire de stationnement 101/103, rue des Côtes – Fixation.
Convention avec le CCAS pour la prise en charge par la Ville du système informatique du CCAS – Approbation.
Réhabilitation/extension du centre aquatique – Avenants aux marchés de travaux Approbation.
Convention de Délégation de Service Public du CHML et de la Carrière de l’Hippodrome – Avenant n°4 – Approbation.
Création d’un portail lotissement du Rond Sévigné – Autorisation de dépôt des demandes d’autorisation.
Projet de décret portant création de l’établissement public foncier d’Ile-de-France – Avis de la Commune.
Institution d’un périmètre d’étude zone UA du POS et ses secteurs.
Personnel communal – Contrat groupe statutaire du CIG 2015-2018 – Approbation.
Personnel communal – Création d’une concession de logement pour nécessité absolue de service – Suppression d’une concession de logement pour utilité de service.
Règlement de fonctionnement du centre aquatique municipal – Approbation.
Communauté de Communes Maisons-Mesnil Rapport d’activité de l’exercice 2013.
Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France Rapport d’activité de l’exercice 2013.
Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la Boucle – Rapport d’activité de l’exercice 2013.
Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne – Rapport d’activité de l’exercice 2013.
Société Anonyme d’Economie Mixte de Maisons-Laffitte – Rapport annuel 2013.
SARRY 78 – Rapport annuel 2013.
